Mentions légales

CLUB CULBUTANT LILLOIS

Hébergement : Free
Directeur de publication & réalisation : Jules DEVOS

Propriété Intellectuelle
Les œuvres reproduites sur le site pigeon-culbutant-lillois.com et mises à la disposition de nos internautes sont protégées par le droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé réduite au cercle de famille est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Liens Hypertextes Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site pigeon-culbutant-lillois.com En aucun cas le site pigeon-culbutant-lillois.com ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

La responsabilité de pigeon-culbutant-lillois.com ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :
– en cas d’utilisation illégale et contrevenante par des utilisateurs du site des œuvres de l’esprit reproduites sur le site,
– en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
– en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
– en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion sur le site https://pigeon-culbutant-lillois.com

Confidentialité
Conformément à la loi informatique et libertés du 06/01/78, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les modifier et demander qu’elles ne soient ni échangées, ni cédées, en écrivant à : jules.devos@orange.fr